Publié par : Goéland | 28 janvier 2014

O tempora…

Code civil

Je n’ai que peu de souvenirs des cours de droit que j’ai suivis en école de commerce. Non pas que c’était inintéressant – au contraire, étant d’un naturel plutôt rigoureux (selon moi), ou même psychorigide (selon ma femme), c’était une matière qui me convenait parfaitement. Mais après 10 ans sans pratiquer cette discipline, la poussière a fini par s’accumuler sur mes maigres connaissances. Pourtant, un événement récent a fait ressortir un souvenir.

Notre prof nous avait expliqué qu’il y avait deux notions primordiales dans le droit des contrats, qui ne pouvaient être clairement définies : celles de « bon père de famille » et de « bonnes mœurs« . Expressions anciennes, un peu désuètes peut-être, à une époque où le père n’est évidemment plus le chef de famille, et où les mœurs sont si variées d’une culture à l’autre qu’on serait bien en peine de se mettre d’accord sur ce qui est moralement acceptable dans notre société.

L’Assemblée vient justement de supprimer toutes les mentions de « bon père de famille » dans les textes législatifs. C’était apparemment discriminatoire envers les femmes. Si ça les amuse… C’est vrai que l’expression peut être facilement remplacée par « raisonnablement » ou, mieux encore, par « prudemment ». Ça fait certainement perdre un peu de folklore au droit français, mais pas de quoi m’empêcher de dormir… Là où je trouve cette suppression révélatrice, c’est qu’elle survient au moment même où, justement, la loi a aussi supprimé la notion de « père » dans une famille. Je ne sais pas si les mères célibataires se trouvaient discriminées de devoir agir en « bons pères de familles ». Mais j’imagine bien que c’était insupportable pour ceux qui prétendent qu’une famille pouvait naître de deux mères.

Mais ce qui est le plus amusant, c’est que cette suppression met en lumière que ceux qui nous dirigent et qui devraient être exemplaires n’agissent pas précisément en bons pères de famille. En dépensant trop. En se montrant imprudents et en ne pensant qu’à court terme, engageant le pays dans des conflits dont rien de bon ne peut sortir – des conflits internationaux,  ou … mais aussi conflits politiques (moins violents certes) au sein même de la société française ! Ou encore, dans leur vie privée, en multipliant les maîtresses. Si j’étais mesquin, je penserais qu’en fait, on ne supprime la notion de bon père de famille que pour éviter aux citoyens de voir que ceux qui devraient agir comme un père pour le pays sont en général plutôt des enfants gâtés. Nous sommes bien loin de la « République exemplaire »…

***

Vous me permettez un peu de politique fiction ? Je m’attends donc, de la même manière, à ce que de brillants députés en mal de notoriété finissent par se rendre compte que la pornographie, la polygamiela prostitution, l’infidélité, l’impudeur, la violence, le sacrilège, la grossièreté, sont désormais courants et acceptés dans notre société. Il ne leur faudra pas longtemps pour réclamer que les « bonnes mœurs » disparaissent de la loi. C‘est vrai, quoi, après tout, il ne faudrait pas risquer de stigmatiser une part de la population à cause d’une morale rétrograde, dépassée, ringarde, bourgeoise, paternaliste, vichyste ou, pire encore, catholique. Alors pourquoi s’encombrer plus longtemps de « bonnes mœurs » aussi réac ?

Un billet publié sur les Cahiers Libres.

 

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